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Dernière mise à jour : 13 novembre 2026
Le concept, le nom et l'identité visuelle de FootGolf ScoreMaster sont protégés. Toute reproduction ou imitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite.
FootGolf ScoreMaster est une application éditée par Greg HAYE, entrepreneur individuel.
Adresse : 1 rue des Aubépines, 86170 Neuville-de-Poitou, France. SIREN : 519 714 935. TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Contact : greghaye69@gmail.com. Directeur de la publication : Greg HAYE.
Le concept de FootGolf ScoreMaster — à savoir la gestion de cartes de score de footgolf, l'organisation des trous, le mode simple et double, les cartes vierges imprimables, le plan des parcours et les outils de partage associés — a été conçu et développé par Greg HAYE.
Ce concept, son nom, son identité visuelle et l'ensemble des fonctionnalités qui le composent sont protégés par le droit d'auteur et ne peuvent être repris, copiés, imités ni exploités, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Les dénominations « FootGolf ScoreMaster » et « Concept by GH », le logo, l'écusson et la charte graphique (palette ivoire et vert profond, typographies) sont des signes distinctifs de l'éditeur. Toute reproduction ou usage, même partiel, est interdit sans accord écrit.
Les textes, illustrations, photographies, plans de parcours, modèles de cartes de score, exports PDF et éléments d'interface sont la propriété de l'éditeur ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, extraction, revente ou rediffusion de ce contenu, y compris par un procédé automatisé, est interdite.
Droit d'auteur : le concept, l'interface, les textes, les modèles de cartes de score et le code de l'application sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, adaptation, traduction ou réutilisation, même partielle, nécessite une autorisation écrite.
Marque : les dénominations « FootGolf ScoreMaster » et « Concept by GH », le logo et l'écusson ne peuvent être utilisés, à titre commercial ou non, sans accord écrit de l'éditeur.
Base de données : les parcours, plans, trous et données associées forment une base de données protégée. L'extraction ou la réutilisation substantielle de son contenu est interdite.
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Ces droits sont réservés en France et à l'étranger, y compris après la fermeture du compte ou la fin de la relation avec l'utilisateur.
L'application est fournie pour un usage personnel et associatif : créer des cartes de score, enregistrer des parcours et partager vos parties. Cet usage n'emporte aucune cession de droits sur le concept ou sur le contenu.
L'accès payant à l'application est régi par les conditions générales de vente, qui précisent le prix, le paiement, le droit de rétractation et les garanties légales.
Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité : finalités, bases légales, durées de conservation, destinataires et droits des personnes concernées y sont détaillés.
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